kmotospieces.com est le site de vente en ligne de l'entreprise Atelier KOENIG 

LA GARANTIE DES PRIX - TVA ET TAXES 

Les prix de vente des produits commercialisés sur le site internet kmotospieces.com s'entendent nets toutes taxes comprises (TTC) et sont garantis sous réserve de modification du taux de TVA française. Tout changement de ce taux peut être alors répercuté immédiatement sur nos prix de vente. Ces prix s'entendent hors frais de transport, d'emballage et ne sont valables que pour la vente par correspondance. L'indication du montant de la TVA donne la possibilité aux professionnels de la récupérer. 
Les remises accordées à titre exceptionnel aux clients ne sont pas cumulables.


LIVRAISON 

EXPEDITION UNIQUEMENT EN  FRANCE 
Nous livrons uniquement en  France. Le destinataire doit vérifier sa livraison en présence du transporteur et faire en cas de dommage, les remarques et réserves d'usage sur le récépissé au moment de la livraison. Les frais de port sont de 10 € quelque soit le lieu de livraison en france metropolitaine et poids de l'article, ils sont visibles dans le panier sur notre site Internet et calculés automatiquement. 
Le destinataire doit s'assurer que le bien commandé peut être livré au regard de son volume. 
le franco de port est calculé automatiquement sur votre panier à partir d'un montant total de 90 € 
 
Les articles que vous commandez sur le site Internet sont assujétis à la TVA Française (20% au 01/02/2014). 

Il est également possible de venir récupérer gratuitement votre commande dans nos locaux, merci de nous contacter au préalable afin de fixer un rendez vous

Atelier KOENIG 205 rue principale 67210 NIEDERNAI 


DELAI DE LIVRAISON 


Le délai moyen constaté pour l'expédition des articles en stock est de 48 heures.
Les délais d'expédition correspondent à un état de stock, sont donnés à titre indicatif et non garantis. Il ne sont pas applicables aux commandes payées en différé (chèque par exemple).
Nous nous engageons toutefois à expédier les produits dans un délai maximum de 30 jours. 
Si ce délai ne peut être respecté pour cause de rupture de stock chez nos fournisseurs, le client est libre d'annuler tout ou partie de sa commande. 
kmotospieces.com et Atelier KOENIG ne pourra être tenu pour responsable des délais de La Poste ou du transporteur choisi pour acheminer la commande. 


MODE DE REGLEMENT 

PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE ou PAYPAL
La transaction bancaire par carte bleue, réalisée entre le client et le système sécurisé est entièrement cryptée (40 bits) et protégée. Cela signifie que les informations liées a votre commande et le numéro de votre carte bancaire ne circulent pas en clair sur Internet. Vos coordonnées bancaires ne sont pas stockées informatiquement chez ATELIER KOENIG. ATELIER KOENIG utilise le système de sécurisation basé sur le protocole SLL . 


La commande ainsi validée par le client sur le site internet ne sera effective que lorsque le réseau central de cartes bancaires aura donné son accord. En cas de refus de celui-ci, le contrat ne prendra pas effet, il sera conclu lorsque le paiement aura été effectif. Le cas échéant, le client sera contacté par email ou téléphone le plus rapidement possible. Votre compte est débité du montant des produits et des frais de transport le jour de la validation de votre paiement. 

DROIT DE RETRACTATION 

Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de rétracation de 14 jours francs, sans avoir à justifier de motif. 
Ce délai court à compter de la date de réception pour les biens. 
Les frais de retour demeurent intégralement à la charge de l'acheteur. 
Atelier KOENIG s'engage à rembourser l'intégralité des sommes perçues dans un délai maximal de 30 jours hors frais de port et d'emballage. 
 
Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats : 
• De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. 
• De fourniture de journaux, de périodiques, de magazines ou de revues. 

Dans le cas d'impossibilité de remplacement, nous vous proposerons soit : 
• un modèle équivalent, 
• le remboursement de votre achat, 
• l'établissement d'un avoir d'une validité de 1 an de date à date. 

En cas d'offre promotionnelle particulière, le remboursement partiel d'une commande ne pourra se faire qu'en fonction des conditions d'application de l'offre. 
En conséquence, si une remise est offerte sous conditions et que le remboursement partiel annule ces mêmes conditions, la remise pourra être déduite dudit remboursement. 

POUR TOUS RENSEIGNEMENTS 
Veuillez nous contacter par le formulaire de la rubrique "contactez nous" 


ECHANGES 

Si vous avez un problème de non-adaptation, retournez-nous l'article dans l'emballage d'origine avec la facture correspondante, dans un délai maximum de 14 jours après l'achat, nous procéderons à l'échange. 
Les frais de retour sont exclusivement à la charge de l'acheteur. 


GARANTIE DE NOS PRODUITS 

Tous nos produits bénéficient de la garantie du fabricant. Cette garantie est réservée aux produits soumis à une utilisation normale et vient s'ajouter à la garantie légale s'appliquant aux éventuels vices cachés du produit vendu (article 1641 du code civil). Dans ce cas, il est rappelé au client qu'il doit agir dans un délai de 1 ans à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l'existence d'un tel vice. 


FICHIERS CLIENTS 

Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance optimal, ATELIER KOENIG est amené à enregistrer certains éléments vous concernant tels que vos nom et prénom, votre adresse. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l'acheminement de vos commandes. Elles sont recueillies à usage purement interne. 

En vertu de la loi informatique et liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d'accès et de modification sur ces informations. Dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contacté, signalez-le nous par courrier 

en précisant votre nom, prénom et adresse. 

De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors d'un achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter les informations que vous envoyez. Par son système de sécurisation, ATELIER KOENIG vous certifie la confidentialité de vos données.

cordonnées 

Atelier KOENIG 

205 rue principale 67210 NIEDERNAI tel 06.88.58.06.13